Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SGT
MEDITRANS (SAS)

Numéro de dépôt :
3056295
Date de dépôt :
09/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010

Présentation de la marque SGT

Déposée le 9 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDITRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDITRANS domicilié(e) 49 AVENUE LAPLACE, 94110 ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 614 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITRANS - France.

La marque SGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SGT est expirée depuis le 9 octobre 2010.

MEDITRANS a également déposé les autres marques suivantes : PSEKEY , EKEYPS , MEDITRANSONLINE , PSIKEY , IKEYPS


MEDITRANS (SAS) - 49 AVENUE LAPLACE, 94110 ARCUEIL - France - SIREN 424614501


MEDITRANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

-Service global de télétransmission -Service garanti de télétransmission à savoir : service d'acheminement des feuilles de soins et un suivi à travers une interface Web à savoir : suivi des feuilles de soins envoyées avec rapprochement des accusés de réception envoyés par les organismes d'assurance maladie, suivi administratif et comptable des impayés pour les tiers payant et mise en relation du professionnel de santé avec l'éditeur de son logiciel de télétransmission

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.